Le présent site est la propriété de l'Association Club de Tennis de Sundhoffen, enregistrée au registre des associations de Colmar sous : volume 34  folio N° 54.

Le Directeur de la publication du site est Monsieur Serge LEMAIRE, en sa qualité de Président de l'association. Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Droit d'auteur – copyright :
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non composant ce site Web, sont la propriété de l'Association Club de Tennis de Sundhoffen. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable de l'Association Club de Tennis de Sundhoffen. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos et les marques affichés sur le site sont protégés.

Toute reproduction totale ou partielle du logo TC SUNDHOFFEN sans l'autorisation préalable et expresse de l'Association Club de Tennis de Sundhoffen est prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.

Liens hypertextes :
Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'Association Club de Tennis de Sundhoffen. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'Association Club de Tennis de Sundhoffen.


POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES SUR LE SITE www.tennis-sundhoffen.fr :

Le présent site Internet, ci-après nommé « Site », est doté de fonctions permettant la récolte et le traitement des données personnelles, telles que les formulaires de contacts, d’inscription à une lettre d’information, ou les formulaires de création de compte client. Les données ainsi récoltées sont traitées conformément à la législation en vigueur.

Identité du responsable de traitement
Le responsable de traitement des données personnelles sur le Site est  l'Association Club de Tennis de Sundhoffen, enregistrée au registre des associations de Colmar sous : volume 34  folio N° 54.

Destinataires des données collectées
Les données personnelles traitées dans le cadre du Site sont destinées aux services de la Société, selon leur degré d’habilitation. Les services suivants peuvent avoir accès à tout ou partie des données personnelles collectées :
- les dirigeants de la Société
- les équipes de vente de la Société;

Autres destinataires ayant accès aux données personnelles
- Les personnes habilitées des prestataires techniques de la Société.

Données traitées
Dans le cadre de la navigation sur le Site les données personnelles suivantes sont traitées :
- Les données d’identification et d’adresse (civilité, nom, prénom, numéro de téléphone, adresse email, adresse postale),
- Donnée de géolocalisation (adresse IP de l’ordinateur se connectant au Site) ;
- L’approbation ou le refus de prospection commerciale par e-mail ;
- Les données relatives à l’utilisation des emails (ouverture, clic, etc …)

Les données marquées d’un astérisque sur les formulaires de collecte sont obligatoires. Dans le cas où ces champs ne seraient pas remplis, l’inscription ou l’envoi de messages pourront être indisponibles.

Finalités du traitement de données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre de la navigation sur le Site, sont traitées par le responsable du traitement dans les buts suivants :
- La gestion de l’inscription ou de résiliation de la newsletter ;
- La prospection commerciale ;
- L’élaboration de statistiques, de reporting  et d’indicateur de pilotage ;
- La gestion des demandes de droit d’accès, de rectification et d’opposition au traitement des données personnelles des personnes concernées ;

Informations et droits des titulaires
Conformément à la législation applicable relative à la protection des données personnelles, toute personne concernée par le traitement dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de rectification, d’effacement des données la concernant, ainsi que d’un droit d’opposition pour motif légitime et d’un droit d’opposition à la prospection notamment commerciale. Un justificatif d'identité pourra vous être demandé.

Par ailleurs, l’internaute dispose d’un droit à la limitation du traitement le concernant ainsi que d’un droit de formuler des directives spécifiques et générales concernant la conservation, l’effacement et la communication de ses données post-mortem. L’exercice de ces droits s’effectue par tout moyen mise à la disposition par le responsable du traitement.

Localisation des données
Les données personnelles sont hébergées sur le serveur d’hébergement du Site, localisé en France.
Formulaire de contact & newsletter :
Les informations qui vous concernent sont destinées exclusivement à l'Association Club de Tennis de Sundhoffen et ne seront pas transmis à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à :

Association Club de Tennis de Sundhoffen
Rue des Stades
68280 Sundhoffen

Hébergement du site :
Société SOLUXA SARL